Conditions d’utilisation du site Web

Dernière modification: 20 juin 2018

Acceptation des conditions d’utilisation

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Modification des conditions d’utilisation

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  • Prendre toutes les dispositions nécessaires pour pouvoir accéder au site Web.
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Droits de propriété intellectuelle

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  • Modifier les copies des supports issus de ce site.
  • Utiliser les éventuels illustrations, photographies, séquences vidéo ou audio ou autres graphismes séparément du texte qui les accompagne.
  • Supprimer ou modifier les avis liés aux droits d’auteur, marques commerciales ou autres droits propriétaires des copies des supports issus de ce site.

Vous ne devez en aucun cas accéder à ou utiliser une partie du site Web ou des services ou supports mis à disposition via le site Web à des fins commerciales.

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Marques commerciales

Le nom de l’entreprise, le terme « Pulmonx », le logo de l’entreprise et tous les noms, logos, noms de produits et de services associés, « Zephyr », « Chartis », « Stratx », designs et slogans sont des marques commerciales de l’entreprise ou ses affiliés ou bailleurs de licence. Vous ne devez en aucun cas utiliser ces marques sans l’autorisation écrite préalable de l’entreprise. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans présents sur ce site Web sont des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.

Utilisations interdites

Vous pouvez utiliser le site Web uniquement à des fins légales et conformément aux présentes conditions d’utilisation. Vous acceptez de ne pas utiliser le site Web:

  • De quelque manière que ce soit qui viole les lois ou règlementations fédérales, nationales, locales ou internationales en vigueur (en incluant mais sans s’y limiter les lois relatives à l’exportation de données ou logiciels vers et depuis les États-Unis ou d’autres pays).
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  • Pour envoyer, recevoir, télécharger en amont, télécharger, utiliser ou réutiliser intentionnellement tout support qui ne respecte pas les normes liées au contenu définies dans les présentes conditions.
  • Pour transmettre ou permettre l’envoi de tout support publicitaire ou promotionnel, y compris les « courriers indésirables », les « chaînes de lettres » ou les « spams » ou toute autre sollicitation similaire.
  • Pour usurper l’identité ou tenter d’usurper l’identité de l’entreprise, d’un employé de l’entreprise, d’un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité (en incluant mais sans s’y limiter, l’utilisation des adresses e-mail associées aux personnes précitées).
  • Pour permettre tout autre comportement qui limite ou empêche quiconque d’utiliser ou de jouir du site Web ou qui, si nous l’estimons, risque de causer préjudice à l’entreprise ou aux utilisateurs du site Web ou de les exposer à une responsabilité.

En outre, vous acceptez de ne pas:

  • Utiliser le site Web au risque de désactiver, de surcharger, d’endommager ou de porter atteinte au site ou d’interférer avec l’utilisation du site Web par une autre partie, y compris sa capacité à s’engager dans des activités en temps réel via le site Web.
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  • Utiliser des dispositifs, logiciels ou routines qui entravent le bon fonctionnement du site Web.
  • Introduire des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou autres supports malveillants ou technologiquement préjudiciables.
  • Tenter d’accéder de manière non autorisée, d’interférer avec, d’endommager ou de perturber une partie du site Web, le serveur sur lequel le site Web est hébergé ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site Web.
  • Attaquer le site Web via une attaque de déni de service ou une attaque de déni de service distribué.
  • Tenter de toute autre manière d’interférer avec le bon fonctionnement du site Web.

Contributions des utilisateurs

Le site Web peut contenir des modèles personnels de pages ou profils Web et d’autres fonctionnalités interactives (désignés collectivement par « services interactifs ») qui permettent aux utilisateurs de poster, soumettre, publier, afficher ou transmettre (ci-après « poster ») du contenu ou des supports (désignés collectivement par « contributions des utilisateurs ») à d’autres utilisateurs ou personnes, sur ou via le site Web. Toutes les contributions des utilisateurs doivent être conformes aux normes liées au contenu définies dans les présentes conditions d’utilisation.

Toute contribution de l’utilisateur que vous postez sur le site sera considérée comme non confidentielle et non propriétaire. En apportant une contribution de l’utilisateur sur le site Web, vous nous octroyez, ainsi qu’à nos affiliés et prestataires de services et chacun de leurs et nos bailleurs de licence, successeurs et assignés respectifs, le droit d’utiliser, de reproduire, de modifier, d’exécuter, d’afficher, de distribuer et de divulguer de toute autre manière à des tiers de tels supports, à quelque fin que ce soit.

Vous déclarez et garantissez que:

  • Vous détenez ou contrôlez tous les droits liés aux contributions des utilisateurs et avez le droit d’octroyer la licence désignée ci-dessus, à nous-mêmes et nos affiliés et prestataires de services, ainsi que chacun de leurs et nos bailleurs de licence, successeurs et assignés respectifs.
  • Toutes les contributions des utilisateurs sont et seront conformes aux présentes conditions d’utilisation.

Vous comprenez et reconnaissez que vous êtes responsable des contributions des utilisateurs que vous soumettez ou apportez, et que vous, et non l’entreprise, assumez la pleine responsabilité de ce contenu, y compris sa légalité, sa fiabilité, sa justesse et son caractère approprié.

Nous ne sommes pas responsables ni liés à une tierce personne du contenu ou de la justesse des contributions des utilisateurs postées par vous-même ou tout autre utilisateur du site Web.

Surveillance et contrôle; Résiliation

Nous avons le droit de:

  • Supprimer ou refuser la publication de contributions des utilisateurs, quelle qu’en soit la raison, à notre seule discrétion.
  • Prendre des mesures liées aux contributions des utilisateurs que nous jugeons nécessaires ou appropriées à notre seule discrétion, y compris si nous estimons qu’une telle contribution de l’utilisateur viole les conditions d’utilisation, dont les normes liées au contenu, enfreint des droits de propriété intellectuelle ou tout autre droit d’une personne ou entité, menace la sécurité personnelle des utilisateurs du site Web ou le public ou risque d’engendrer une responsabilité pour l’entreprise.
  • Transmettre votre identité ou d’autres informations vous concernant à un tiers qui prétend que le support posté par vous-même viole ses droits, y compris ses droits de propriété intellectuelle ou son droit à la vie privée.
  • Prendre des mesures légales, en incluant mais sans s’y limiter, une référence à la mise en application de la loi, pour toute utilisation illégale ou non autorisée du site Web.
  • Résilier ou suspendre votre accès à tout ou partie du site Web pour toute violation des présentes conditions d’utilisation.

Sans limiter ce qui précède, nous avons le droit de coopérer pleinement avec les autorités de contrôle ou une ordonnance de tribunal nous demandant ou nous intimant de dévoiler l’identité ou d’autres informations concernant toute personne qui poste des supports sur ou via le site Web. VOUS RENONCEZ À ET DÉGAGEZ DE TOUTE RESPONSABILITÉ L’ENTREPRISE ET SES AFFILIÉS, BAILLEURS DE LICENCE ET PRESTATAIRES DE SERVICES EN CAS DE RÉCLAMATION DÉCOULANT D’UNE ACTION ENTREPRISE PAR L’UNE DES PARTIES PRÉCÉDENTES, PENDANT OU SUITE À SES INVESTIGATIONS, ET D’ACTIONS ENTREPRISES EN CONSÉQUENCE AUX INVESTIGATIONS MENÉES PAR CES PARTIES OU LES AUTORITÉS DE CONTRÔLE.

Toutefois, nous ne pouvons contrôler l’ensemble des supports avant leur publication sur le site Web et ne pouvons garantir la suppression immédiate des supports répréhensibles après leur publication. Par conséquent, nous n’assumons aucune responsabilité quant à l’action ou l’inaction relative aux transmissions, communications ou contenu étant du fait d’un utilisateur ou d’un tiers. Nous n’assumons aucune responsabilité envers quiconque quant aux performances ou non performances des activités décrites dans cette section.

Normes liées au contenu

Les présentes normes liées au contenu s’appliquent à toutes les contributions des utilisateurs et à l’utilisation des services interactifs. Les contributions des utilisateurs doivent intégralement respecter toutes les lois et règlementations fédérales, nationales, locales et internationales en vigueur. Sans limiter ce qui précède, les contributions des utilisateurs ne doivent en aucun cas:

  • Contenir des supports qui sont diffamatoires, obscènes, indécents, abusifs, offensifs, harcelants, violents, haineux, incendiaires ou répréhensibles de toute autre manière.
  • Promouvoir des supports sexuellement explicites ou pornographiques, la violence ou la discrimination liée à la race, au sexe, à la religion, à la nationalité, au handicap, à l’orientation sexuelle ou à l’âge.
  • Enfreindre tout brevet, marque commerciale, secret commercial, droit d’auteur ou de propriété intellectuelle ou autres droits détenus par toute autre personne.
  • Violer les droits légaux (y compris les droits de publicité et de vie privée) d’autrui ou contenir des supports susceptibles de donner lieu à une responsabilité civile ou pénale selon les lois ou règlementations applicables, ou susceptibles d’être en conflit de toute autre manière avec les présentes conditions d’utilisation et notre politique de confidentialité.
  • Risquer de tromper une personne.
  • Promouvoir une activité illégale ou préconiser, promouvoir ou assister tout acte illégal.
  • Causer des ennuis, désagréments ou une anxiété inutile ou risquer de contrarier, embarrasser, alarmer ou gêner toute autre personne.
  • Usurper l’identité d’une personne ou donner une impression incorrecte de votre identité ou affiliation à une personne ou organisation.
  • Impliquer des activités commerciales ou ventes, telles que concours, sweepstakes et d’autres promotions commerciales, troc ou publicité.
  • Donner l’impression qu’elles émanent de ou sont approuvées par nous ou toute autre personne ou entité si cela n’est pas le cas.

Violation des droits d’auteur

Si vous pensez que des contributions des utilisateurs violent vos droits d’auteur, veuillez nous envoyer un signalement de violation des droits d’auteur. L’entreprise applique une politique de résiliation des comptes utilisateurs des contrevenants répétés.

Confiance accordée aux informations postées

Les informations présentées sur ou via le site Web sont mises à disposition exclusivement à des fins d’information générale. Nous ne garantissons pas la justesse, l’exhaustivité ni l’utilité de ces informations. La confiance que vous accordez à ces informations se fait à vos risques et périls. Nous rejetons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces supports, par vous-même ou tout autre visiteur du site Web, ou toute personne pouvant être informée de leur contenu.

Le présent site Web renferme du contenu fourni par des tiers, y compris des supports fournis par d’autres utilisateurs, blogueurs et bailleurs de licence tiers, distributeurs, agrégateurs et/ou services de rapport. Toutes les déclarations et/ou opinions exprimées dans ces supports et tous les articles et réponses aux questions et autre contenu, autre que le contenu fourni par l’entreprise, représentent exclusivement les opinions et la responsabilité de la personne ou entité ayant fourni ces supports. Ces supports ne reflètent pas nécessairement l’opinion de l’entreprise. Nous ne sommes pas responsables ni liés à vous-même ou une tierce personne du contenu ou de la justesse des supports fournis par des tiers.

Modifications du site Web

Nous pouvons être amenés à actualiser de temps à autre le contenu de ce site Web, mais cela ne signifie pas que son contenu est complet ni à jour. Certains supports présents sur le site Web peuvent être dépassés à un moment donné et nous ne sommes nullement tenus d’actualiser de tels supports.

Informations vous concernant et concernant vos visites sur le site Web

Toutes les informations que nous collectons sur ce site Web sont soumises à notre politique de confidentialité. En utilisant le site Web, vous acceptez toutes les mesures que nous prenons quant à vos informations, conformément à la politique de confidentialité.

Liens vers le site Web

Vous pouvez créer un lien vers notre page d’accueil, dans la mesure où cela est juste et légal et n’entache pas notre réputation ni n’en tire profit, mais vous ne devez en aucun cas établir un lien de manière à suggérer une quelconque forme d’association, d’approbation ou d’adhésion de notre part sans notre consentement exprès écrit.

Sous réserve de ce qui précède, vous ne devez en aucun cas:

  • Établir un lien depuis un site Web qui ne relève pas de votre propriété.
  • Faire croire que le site Web ou des parties sont affichés ou semblent être affichés par exemple par « framing », « deep linking » ou « in-line linking », sur tout autre site.
  • Créer un lien vers une partie du site Web autre que la page d’accueil.
  • Prendre d’autres mesures relatives aux supports présents sur ce site Web qui ne respectent pas les dispositions des présentes conditions d’utilisation.

Vous acceptez de coopérer avec nous en stoppant immédiatement tout framing ou linking non autorisé. Nous nous réservons le droit de retirer une autorisation de linking sans préavis.

Nous pouvons être amenés à désactiver à tout moment tout ou partie des fonctionnalités de réseaux sociaux et les liens, sans préavis et à notre seule discrétion.

Liens depuis le site Web

Si le site Web contient des liens renvoyant vers d’autres sites et ressources fournis par des tiers, ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité seulement. Cela inclut des liens contenant des publicités, y compris des bannières publicitaires et des liens sponsorisés. Nous ne jouissons d’aucun contrôle sur le contenu de ces sites ou ressources et n’acceptons aucune responsabilité à cet égard ou pour toute perte ou tout dommage susceptible de découler de son utilisation. Si vous décidez d’accéder à des sites Web tiers liés au présent site Web, vous le faites à vos risques et périls et dans le cadre des conditions d’utilisation de ces sites Web.

Restrictions géographiques

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Décharge de responsabilité des garanties

Nous ne pouvons garantir et ne garantissons pas que les fichiers disponibles au téléchargement depuis Internet ou le site Web seront dépourvus de virus ou tout autre code destructeur. Vous êtes tenu(e) de mettre en œuvre des procédures et points de contrôle suffisants pour satisfaire vos exigences spécifiques quant à la protection antivirus et à la justesse des entrées et sorties de données, ainsi qu’au maintien d’une solution externe à notre site en cas de reconstruction de données perdues. NOUS NE SERONS PAS RESPONSABLES DE TOUT PERTE OU DOMMAGE CAUSÉ PAR UNE ATTAQUE DE DÉNI DE SERVICE DISTRIBUÉ, DES VIRUS OU TOUT AUTRE SUPPORT TECHNOLOGIQUEMENT MALVEILLANT SUSCEPTIBLES D’INFECTER VOS ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE, PROGRAMMES INFORMATIQUES, DONNÉES OU AUTRES SUPPORTS PROPRIÉTAIRES DÛ À L’UTILISATION DE NOTRE SITE WEB OU DES SERVICES OU PRODUITS OBTENUS VIA LE SITE WEB OU AU TÉLÉCHARGEMENT DE SUPPORTS POSTÉS SUR LE SITE WEB OU TOUT SITE WEB QUI LUI EST LIÉ.

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Indemnisation

Vous acceptez de défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité l’entreprise, ses affiliés, bailleurs de licence et prestataires de services, ainsi que ses membres du bureau directeur, directeurs, employés, sous-traitants, agents, bailleurs de licence, fournisseurs, successeurs et assignés face aux réclamations, responsabilités, dommages, jugements, récompenses, pertes, coûts, dépenses ou frais (y compris les frais raisonnables d’avocat) découlant de ou associés à votre violation des présentes conditions d’utilisation ou votre utilisation du site Web, en incluant mais sans s’y limiter vos contributions des utilisateurs, toute utilisation du contenu du site Web, de services et produits autres que ceux expressément autorisés dans les présentes conditions d’utilisation ou votre utilisation des informations obtenues sur le site Web.

Loi applicable et juridiction

Toutes les questions liées au site Web et aux présentes conditions d’utilisation et tout litige ou plainte en découlant ou y étant associé (incluant à chaque fois les litiges ou plaintes non-contractuels) sont régis par et interprétés selon les lois internes à l’État de Californie, sans donner lieu à un choix ou conflit de disposition ou règle juridique (de l’État de Californie ou de toute autre juridiction).

Toute poursuite, action ou procès juridique découlant des ou associé aux présentes conditions d’utilisation ou au site Web sera constitué exclusivement dans les tribunaux fédéraux des États-Unis ou les tribunaux de l’État de Californie, situés dans la ville de Redwood City et le Comté de San Mateo, bien que nous nous réservons le droit d’intenter tout poursuite, action ou procès à votre encontre en cas de violation des présentes conditions d’utilisation dans votre pays de résidence ou tout autre pays pertinent. Vous renoncez à toutes les objections à l’exercice de la juridiction vous concernant par ces tribunaux et à la localisation de ces tribunaux.

Renonciation et autonomie des dispositions du contrat

Aucune renonciation des dispositions ou conditions fixées par l’entreprise dans les présentes conditions d’utilisation ne peut être considérée comme une renonciation ultérieure ou continue de cette disposition ou condition ni comme une renonciation de toute autre disposition ou condition, et aucun manquement de l’entreprise à faire valoir un droit ou une disposition dans le cadre des présentes conditions d’utilisation ne constitue une renonciation de ce droit ou cette disposition.

Si une disposition des présentes conditions d’utilisation est désignée comme invalide, illégale ou inapplicable pour une raison quelconque par une cour ou tout autre tribunal de la juridiction compétente, cette disposition est supprimée ou limitée à la portée minimale, de manière à ce que les dispositions restantes des conditions d’utilisation restent pleinement applicables.

Intégralité du contrat

Les conditions d’utilisation et notre politique de confidentialité, ainsi que tout contrat d’engagement client exécuté par vos soins constituent l’intégralité du contrat conclu entre vous-même et Pulmonx en ce qui concerne le site Web et remplacent tous les accords, contrats, représentations et garanties, écrits comme oraux, précédents et contemporains en ce qui concerne le site Web.

Vos commentaires et questions

Ce site Web est exploité par Pulmonx 700 Chesapeake Dr, Redwood City, CA 94063.

Tous les signalements de violation des droits d’auteur doivent être envoyés à l’entreprise, à l’adresse indiquée ci-dessus.

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